Pour
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Ordinateur(s)

Adobe Systems Benelux BV
Contrat de licence d'utilisation du logiciel
Version suisse

VEUILLEZ RETOURNER TOUT FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT CI-JOINT POUR
PROFITER DES AVANTAGES DE VOTRE ENREGISTREMENT

Si vous concluez le prsent Contrat en Suisse, les conditions de licence
suivantes vous sont applicables :

AVIS AUX UTILISATEURS: CECI EST UN CONTRAT ENTRE VOUS-MME ET ADOBE
SYSTEMS BENELUX BV ("ADOBE"), SOCIT DE DROIT HOLLANDAIS QUI EST
AFFILIE  ET LICENCIE PAR ADOBE SYSTEMS INCORPORATED ("ADOBE INC.").
VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT. EN INDIQUANT VOTRE ACCORD CI-APRES, VOUS
ACCEPTEZ TOUS LES TERMES ET CLAUSES DE CE CONTRAT. DANS LE CAS
CONTRAIRE, VEUILLEZ INDIQUER VOTRE DESACCORD A L'ENDROIT PREVU A CET
EFFET. DANS CE CAS, VOUS NE POURREZ PAS UTILISER LE LOGICIEL. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LE PRESENT CONTRAT ET DETENEZ LA PREUVE DE VOTRE
PAIEMENT, VOUS POUVEZ, DANS UN DELAI DE TRENTE (30) JOURS, RETOURNER LE
LOGICIEL NON UTILISE A L'ENDROIT OU VOUS L'AVEZ ACHET CONTRE
REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE DE LICENCE.

Le prsent Contrat de licence d'utilisation (le "Contrat") dfinit les
termes et conditions dans lesquels une licence d'utilisation du Logiciel
vous est confre. Le Logiciel signifie (A) tous les contenus des
disquette(s), CD-ROM(s) ou autres supports avec lesquels ce Contrat est
fourni en ce compris notamment (i) un (des) logiciel(s) d'Adobe Inc. ou
d'un tiers ; (ii) des images numriques, des photographies d'archives,
des clip arts ou autres uvres artistiques (ci-aprs collectivement "les
Fichiers Supplmentaires"); (iii) des documents explicatifs y relatifs
("la Documentation"); et (iv) des polices de caractres ainsi que, le
cas chant, (B) toute mise  niveau, version modifie, mise  jour,
adjonction et copie du Logiciel qui vous est licencie par Adobe
(collectivement les "Mises  Jour"). L'expression "Nombre Autoris
d'Ordinateurs" dsigne le nombre d'ordinateurs indiqu en tte du
prsent Contrat.

Adobe vous concde une licence non exclusive d'exploitation du Logiciel,
sous rserve que vous acceptiez ce qui suit:

1. Utilisation du Logiciel.

1.1. Vous pouvez installer un exemplaire du Logiciel sur le disque dur
ou sur tout autre dispositif de stockage du Nombre Autoris
d'Ordinateurs.

1.2. Vous pouvez installer un exemplaire du Logiciel sur un seul serveur
de fichiers afin de tlcharger et d'installer ce Logiciel sur le disque
dur ou sur tout autre dispositif de stockage du Nombre Autoris
d'Ordinateurs relis au mme rseau que le serveur de fichiers. Aucune
autre utilisation du rseau n'est autorise.

1.3. Vous pouvez raliser une copie de sauvegarde du Logiciel, 
condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un autre ordinateur.

1.4. UTILISATION DOMESTIQUE. L'utilisateur principal de chaque
ordinateur sur lequel le Logiciel est install peut galement installer
le Logiciel sur un ordinateur domestique. Toutefois, le Logiciel ne peut
pas tre utilis sur cet ordinateur domestique en mme temps qu'il est
utilis sur l'ordinateur principal.

1.5. FICHIERS SUPPLMENTAIRES. Sauf clause contraire contenue dans la
Documentation, vous pouvez afficher, modifier, copier et distribuer
chacun des Fichiers Supplmentaires compris dans le Logiciel. Cependant,
vous ne pouvez pas distribuer les Fichiers Supplmentaires seuls,
c'est--dire lorsqu'ils constituent la valeur principale du produit
distribu. Vrifiez dans les fichiers "Read me" (Lisez-Moi) associs aux
Fichiers Supplmentaires quels sont vos droits sur ce matriel. Les
Fichiers Supplmentaires ne peuvent pas tre utiliss pour la
fabrication de documents calomnieux, diffamatoires, frauduleux,
contrefaits, impudiques, obscnes ou pornographiques ou pour toute autre
fin illicite. Vous ne pouvez pas enregistrer ou rclamer un droit  la
marque sur les Fichiers Supplmentaires ou les oeuvres qui en dcoulent.

1.6. LOGICIEL DE POLICES DE CARACTERES. Si le Logiciel comprend un
logiciel de polices de caractres.

1.6.1. Vous pouvez utiliser le logiciel de polices de caractres, de la
manire dcrite ci-dessus, sur le Nombre Autoris d'Ordinateurs et
sortir ce logiciel de polices de caractres par tout priphrique de
sortie connect  ces ordinateurs.

1.6.2. Si le Nombre Autoris d'Ordinateurs est de cinq ou moins, vous
pouvez tlcharger le logiciel de polices de caractres sur la mmoire
(disque dur ou RAM) d'un des priphriques de sortie connects  au
moins un de ces ordinateurs afin de conserver ce logiciel en permanence
sur ce priphrique de sortie ainsi que sur la mmoire d'un autre
priphriques de sortie pour chaque multiple de cinq contenu dans le
Nombre Autoris d'Ordinateurs.

1.6.3. Vous pouvez effectuer une copie de la ou des police(s) de
caractres que vous avez utilise(s) pour un fichier particulier, afin
de la remettre  un imprimeur commercial ou  tout autre prestataire de
services, lequel pourra utiliser cette(ces) police(s) de caractres pour
vos fichier,  la condition qu'il possde une licence d'utilisation
valable pour ce logiciel particulier de polices de caractres.

1.6.4. Vous pouvez convertir et installer le logiciel de polices de
caractres en un autre format afin de l'utiliser dans d'autres
environnements, dans les conditions suivantes : Tout ordinateur sur
lequel est utilis ou install le logiciel converti sera considr comme
faisant partie du Nombre Autoris d'Ordinateurs. L'utilisation du
logiciel que vous avez converti doit tre conforme aux termes et
conditions du prsent Contrat. Pareil logiciel de polices de caractres
converti ne peut tre utilis que pour vos activits habituelles,
professionelles internes ou personnelles, et il ne peut tre distribu
ou cd  quelle que fin que ce soit, sauf en conformit avec l'Article
3 ci-dessous. 

2. Droit d'auteur. Le Logiciel et les copies que vous en tirez sont la
proprit d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs. Son organisation, sa
structure et son code constituent des secrets commerciaux de valeur et
des informations confidentielles d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs. Le
Logiciel est galement protg par la United States Copyright Law (Loi
amricaine sur le droit d'auteur), les dispositions des traits
internationaux et les lois en vigueur dans le pays dans lequel il est
utilis. Vous devez traiter le Logiciel comme tout autre matriel
protg par le droit d'auteur, tel qu'un livre. Vous ne pouvez pas
copier le Logiciel, except de la manire dfinie  l'Article 1
("Utilisation du Logiciel"). Toutes les copies que vous tes autoris 
tirer en vertu du prsent Contrat doivent contenir les mmes avis
relatifs au droit d'auteur et aux droits de proprit que ceux qui
figurent dans le Logiciel. Except ce qui est autoris  l'article 1.6.4
pour le logiciel de polices de caractres converti en d'autres formats,
vous acceptez de ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel, sous
rserve de ce qui est expressment permis  cet gard par la Directive
europenne sur la Protection juridique des programmes informatiques (14
mai 1991, QJ 1991 (122/42)) ("la Directive"). Vous acceptez galement de
ne pas reconstituer la logique, dcompiler, dsassembler le Logiciel et
de ne pas essayer, de toute autre faon, de dcouvrir son code source,
except autorisation expresse contenue dans la Directive. Les marques
commerciales doivent tre utilises conformment aux usage en la
matire, y compris l'identification des dtenteurs des marques. Les
marques ne peuvent tre utilises que pour identifier les sorties
imprimes produites par le Logiciel, et pareille utilisation ne vous
confre aucun droit de proprit sur ces marques. Le prsent Contrat ne
vous confre aucun droit de proprit intellectuelle sur le Logiciel. Ce
Contrat nonce les termes et conditions dans lesquels une licence
d'utilisation du Logiciel vous est confre. Il ne constitue pas un
contrat de vente du Logiciel.

3. Cession. Vous ne pouvez pas donner le Logiciel en location,
crdit-bail, sous-licence ou en prt. Toutefois, vous pouvez cder tous
vos droits d'utilisation du Logiciel  une autre personne, physique ou
morale,  la condition que (1) vous lui cdez le prsent Contrat, le
Logiciel en ce compris toutes ses copies, Mises  Jour et versions
prcdentes et toutes les copies du logiciel de polices de caractres
converti en d'autres formats, (2) vous ne conservez aucune copie, y
compris celles stockes sur la mmoire d'un ordinateur et (3) le
cessionaire accepte les termes et conditions du prsent Contrat.

4. Logiciel d'environnements multiples / Logiciel de langages multiples
/ Logiciel sur double support / Copies multiples / Mises  Jour. Si le
Logiciel comporte des plate-formes ou langages multiples, si vous
recevez le Logiciel sur des supports multiples, ou si vous recevez,
d'une autre manire, plusieurs copies du Logiciel, le nombre total
d'ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont
installes ne peut pas dpasser le Nombre Autoris d'Ordinateurs. Vous
ne pouvez pas donner en location, crdit-bail, sous-licence ou prt ni
cder les versions ou les copies du Logiciel que vous n'utilisez pas. Si
le Logiciel est une Mise  Jour d'une version prcdente, vous devez
possder une licence valable pour cette version prcdente pour pouvoir
utiliser la Mise  Jour, et vous pouvez utiliser la version prcdente
pendant quatre-vingt dix (90) jours aprs avoir reu la Mise  Jour,
pour vous aider dans la transition vers la Mise  Jour. Pass ce dlai,
vous ne disposez plus d'une licence d'utilisation pour la version
prcdente, except pour vous aider  installer la Mise  Jour. 

5. Garantie limite. Adobe vous garantit que le fonctionnement du
Logiciel sera substantiellement en conformit avec la Documentation
pendant cent quatre-vingt (180) jours suivant la rception du Logiciel.
Cette garantie limite ne s'applique pas au logiciel de polices de
caractres converti en d'autres formats. Pour mettre en oeuvre la
garantie, vous devez retourner le Logiciel, accompagn d'une preuve
d'achat,  l'endroit ou vous l'avez acquis dans les cent quatre-vingt
(180) jours. Si le fonctionnement du Logiciel n'est pas
substantiellement en conformit avec la Documentation, l'entire
responsabilit d'Adobe, et vos recours se limiteront, au gr d'Adobe, au
remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance de licence
que vous avez verse pour le Logiciel. Pour toutes autres informations
concernant la garantie, veuillez contacter le Service d'Assistance
Clientle d'Adobe.

Rien dans ce Contrat n'affectera les droits que la loi confr  une
partie agissant en qualit de consommateur. Adobe agit pour le compte de
ses fournisseurs aux fins de rejeter, exclure ou restreindre les
engagements, garanties et responsabilit comme prvu aux Articles 5, 6,
et 7,  l'exclusion de toute autre fin.

6. Clause limitative de garanties. A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE
DEFINIE A L'ARTICLE 5, ADOBE ET SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT AUCUNE
GARANTIE, EXPLICITE, IMPLICITE OU LEGALE, POUR D'AUTRES CIRCONSTANCES,
EN CE COMPRIS LA NON VIOLATION DES DROITS DES TIERS, LA QUALITE LOYALE
MARCHANDE DU LOGICIEL, OU SON ADEQUATION A UNE USAGE SPECIFIQUE. ADOBE
ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT GARANTIR LA
PERFORMANCE OU LES RESULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE
LOGICIEL.

7. Limitation de la responsabilit. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES
FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR DES DOMMAGES
CONSECUTIFS, EN CE COMPRIS TOUT MANQUE A GAGNER OU PERTE D'ECONOMIES,
MEME SI UN REPRESENTANT D'ADOBE OU UN FOURNISSEUR A ETE INFORME DE LA
POSSIBILITE DE CES DOMMAGES. EN AUCUN CAS ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE
SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS SUITE A UNE RECLAMATION EMANEANT D'UN
TIERS.

8. Loi applicable et dispositions gnrales. Le prsent Contrat sera
rgi par les lois en vigueur en Suisse. Le prsent Contrat ne sera pas
rgi par la Convention des Nations Unies sur la Vente International de
Marchandises, dont l'application est expressment exclue. Si une
quelconque clause du prsent Contrat est dclare nulle ou inopposable,
cela n'affectera pas la validit et l'opposabilit des autres clauses.
Vous acceptez de n'expdier, cder ou exporter le Logiciel vers aucun
pays, et de ne pas l'utiliser d'une manire interdite par la United
States Export Administration Act (Loi amricaine sur l'exportation) ou
par toute autre loi, restriction ou rglement concernant l'exportation.
Votre non respect des clauses de ce Contrat entranera automatiquement
sa rsiliation; dans ce cas, vous devrez dtruire toutes les copies du
Logiciel. Le prsent Contrat ne pourra tre modifi que par un document
crit sign par un responsible autoris d'Adobe; nanmoins Adobe peut
modifier les termes de ce Contrat lors de l'octroi d'une licence
d'utilisation pout toute Mise  Jour du Logiciel. 

Le prsent document constitue l'intgralit du Contrat conclu entre vous
et Adobe quant au Logiciel. Il annule et remplace toute dclaration,
discussion, engagement, contrat de licence d'utilisateur, communication
ou publicit antrieur relatif au Logiciel.

9. Avis aux utilisateurs employs par le Gouvernement des Etats-Unis. Le
Logiciel et sa Documentation sont des "articles commerciaux" au sens de
l'article 48 C.F.R.  2.101 ; ils consistent en un "Logiciel
Informatique Commercial" et une "Documentation concernant le Logiciel
Informatique Commercial" au sens de l'article 48 C.F.R.  12.212 ou de
l'article 48 C.F.R.  227.7202, selon le cas. Conformment  l'article
48 C.F.R.  12.212 ou  l'article 48 C.F.R.  227.7202-1  227-7202-4,
selon le cas, le Logiciel Informatique Commercial et de la Documentation
concernant le Logiciel Informatique Commercial sont donns en licence
aux utilisateurs employs par le gouvernement amricain (A) uniquement 
titre d'articles commerciaux et (B) assortis uniquement des droits
confrs  tout autre utilisateur selon les termes et conditions du
prsent Contrat.

Tous les droits sur les oeuvres indites sont rservs en vertu des lois
des Etats-Unis sur le copyright. Adobe Systems Incorporated, 345 Park
Avenue, San Jose, CA 95110-2704, U.S.A.

10. Respect des Licences. Si vous tes une entreprise ou une
organisation, vous vous engagez, sur simple requte d'Adobe ou d'un
reprsentant autoris d'Adobe,  prouver par crit et  certifier, dans
un dlai de trente (30) jours, la conformit de votre utilisation de
chacun et de tous les logiciels d'Adobe Inc. au moment o la requte est
formule, aux licences valables qui vous ont t confres par Adobe. 

11. Copie du prsent Contrat. Pour rfrences, une copie du Contrat se
trouve dans la Documentation.

Si vous avez des questions concernant ce Contrat ou si vous souhaitez
obtenir des informations auprs d'Adobe ou d'Adobe Inc., veuillez
utiliser l'adresse indique dans ce produit pour contacter la filiale
d'Adobe couvrant votre pays, ou crire au Service d'Assistance
Clientle, Adobe Systems Benelux BV, Europlaza, Hoogoorddreef 54a, 1101
BE Amsterdam ZO, Pays-Bas, telefax +31 20 65 11 300, ou, Service
d'Assistance Clientle, Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San
Jose CA 95110-2704, Etats-Unis.

Adobe est une marque d'Adobe Systems Incorporated, dpose dans certains
pays europens. 

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