Pour
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Ordinateur(s)

Adobe Systems Benelux BV
Contrat de licence de l'utilisateur final
Version France

VEUILLEZ RETOURNER TOUT FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT CI-JOINT POUR
PROFITER DES AVANTAGES DE VOTRE ENREGISTREMENT.

Si vous concluez le prsent Contrat en France, les clauses de licence
suivantes vous sont applicables :

AVIS A L'UTILISATEUR : CECI EST UN CONTRAT ENTRE VOUS-MME ET ADOBE
SYSTEMS BENELUX BV ("ADOBE"), SOCIT DE DROIT HOLLANDAIS QUI EST
AFFILIE  ET LICENCIE PAR ADOBE SYSTEMS INCORPORATED ("ADOBE INC.").
VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT. EN INDIQUANT VOTRE ACCORD CI-APRES, VOUS
ACCEPTEZ TOUTES LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LES CLAUSES DE CE CONTRAT, VEUILLEZ INDIQUER VOTRE
DESACCORD A L'ENDROIT PREVU A CET EFFET. DANS CE CAS, VOUS NE POURREZ
PAS UTILISER LE LOGICIEL. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE PRESENT CONTRAT ET
SI VOUS AVEZ LA PREUVE QUE VOUS AVEZ PAYE UNE REDEVANCE DE LICENCE POUR
LE LOGICIEL, VOUS POUVEZ RENDRE LE LOGICIEL NON UTILISE A L'ENDROIT OU
VOUS VOUS L'ETES PROCURE, DANS LES TRENTE (30) JOURS, CONTRE
REMBOURSEMENT DE CETTE REDEVANCE.

Le prsent Contrat de Licence de l'Utilisateur Final (le "Contrat")
dfinit les clauses et conditions selon lesquelles vous tes autoris 
utiliser le Logiciel. Le terme " Logiciel " dsigne (A) tout le contenu
de la (des) disquette(s), du (des) CD-ROM(s) ou de tout autre support
fourni avec le prsent Contrat, y compris, sans que cette numration
soit exhaustive, (i) le (les) logiciel(s) d'Adobe Inc. ou de tiers, (ii)
des images numriques, des photographies d'archives, des clip arts ou
autres uvres artistiques (les " Fichiers Supplmentaires "), (iii) des
documents annexes crits explicatifs (la " Documentation ") et (iv) des
polices de caractres ; ainsi que (B) toutes les mises  niveau,
versions modifies, mises  jour, additions et copies du Logiciel, s'il
y a lieu, dont Adobe vous concde la licence (ci-aprs collectivement
les " Mises  Jour "). L'expression "Nombre Autoris d'Ordinateurs"
dsigne le nombre d'ordinateurs indiqu en tte du prsent Contrat. 

Adobe vous concde une licence non exclusive d'utilisation du Logiciel,
sous rserve que vous acceptiez les stipulations ci-aprs :

1. Utilisation du Logiciel.

1.1. Vous tes autoris  installer un exemplaire du Logiciel sur un
disque dur ou tout autre dispositif de stockage du Nombre Autoris
d'Ordinateurs.

1.2. Vous tes autoris  installer un exemplaire du Logiciel sur un
seul serveur de fichiers aux fins de tlcharger et d'installer le
Logiciel sur un disque dur ou tout autre dispositif de stockage du
Nombre Autoris d'Ordinateurs relis au mme rseau que le serveur de
fichiers. Aucune autre utilisation dans un rseau n'est autorise.

1.3. Vous tes autoris  effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel,
 condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un ordinateur.

1.4. UTILISATION CHEZ SOI. L'utilisateur principal de chaque ordinateur
sur lequel le Logiciel est install peut galement installer le Logiciel
sur un ordinateur domestique. Toutefois le Logiciel install sur cet
ordinateur domestique ne peut pas tre utilis en mme temps que le
Logiciel de l'ordinateur principal.

1.5. FICHIERS SUPPLEMENTAIRES. Sauf dispositions contraires de la
Documentation, vous tes autoris  afficher  l'cran, modifier,
reproduire et distribuer tous les Fichiers Supplmentaires compris dans
le Logiciel. Toutefois, vous n'tes pas autoris  les distribuer seuls,
c'est--dire s'ils constituent la valeur principale du produit
distribu. Vrifiez dans les fichiers " Lisez-moi " (Read-Me) associs
aux Fichiers Supplmentaires que vous utilisez quels sont vos droits sur
ces lments. Les Fichiers Supplmentaires ne peuvent pas servir  la
fabrication de documents calomnieux, diffamatoires, frauduleux,
impudiques, constituant une contrefaon ou prsentant un caractre
obscne ou pornographique, ni tre utiliss  toute autre fin illicite.
Vous n'tes pas autoris  dposer les Fichiers Supplmentaires ou toute
uvre drive en tant que marque, ni  revendiquer des droits  ce
sujet.

1.6. LOGICIEL DE POLICES DE CARACTERES. Si le Logiciel comprend un
logiciel de polices de caractres :

1.6.1. Vous tes autoris  utiliser le logiciel de polices de
caractres comme indiqu plus haut sur le Nombre Autoris d'Ordinateurs
et  le sortir sur tout priphrique connect  ces ordinateurs.

1.6.2. Si le Nombre Autoris d'Ordinateurs est de cinq maximum, vous
tes autoris  tlcharger le logiciel de polices de caractres dans la
mmoire (disque dur ou RAM) de l'un des priphriques connects au moins
 l'un de ces ordinateurs aux fins de conserver ce logiciel en
permanence sur ce priphrique, et dans celle d'un autre de ces
priphriques par multiple de cinq reprsent par le Nombre Autoris
d'Ordinateurs.

1.6.3. Vous tes autoris  effectuer une copie du (ou des) caractre(s)
que vous avez utilis(s) pour un fichier particulier,  l'intention d'un
imprimeur ou de tout autre prestataire de services de bureautique, qui
pourra utiliser ce(s) caractre(s) pour vos fichiers,  condition que ce
prestataire possde une licence approprie d'utilisation de ce logiciel
particulier de polices de caractres.

1.6.4. Vous tes autoris  convertir et  installer le logiciel de
polices de caractres dans un autre format pour l'utiliser dans d'autres
environnements, aux conditions suivantes : tout ordinateur sur lequel
est utilis ou install le logiciel de polices de caractres converti
sera considr comme faisant partie du Nombre Autoris d'Ordinateurs.
L'utilisation du logiciel de polices de caractres que vous avez
converti devra se faire conformment  toutes les stipulations du
prsent Contrat. Ce logiciel de polices de caractres converti ne pourra
tre utilis que pour vos activits internes habituelles ou votre usage
personnel ; il ne pourra pas tre distribu ou transfr  quelque fin
que ce soit, si ce n'est conformment aux stipulations du paragraphe 3
ci-aprs.

2. Droits d'auteur. Le Logiciel et toutes les copies que vous en faites
sont la proprit d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs, et sa structure,
son organisation et son code constituent des secrets commerciaux de
valeur et des informations confidentielles d'Adobe Inc. et de ses
fournisseurs. Le Logiciel est galement protg par la United States
Copyright Law (Loi amricaine sur le droit d'auteur), les dispositions
des traits internationaux et les lois en vigueur dans le pays dans
lequel il est utilis. Vous ne devez pas le copier, hormis de la manire
dfinie au paragraphe 1 ("Utilisation du Logiciel"). Toutes les copies
que vous tes autoris  effectuer conformment au prsent Contrat
doivent contenir les mmes mentions de droits d'auteur (copyright) et
les mmes avis relatifs aux droits de proprit que ceux qui figurent
sur ou dans le Logiciel original. A l'exception du logiciel de polices
de caractres converti dans d'autres formats comme l'autorise le
paragraphe 1.6.4, vous vous engagez  ne pas modifier, adapter, arranger
ou traduire le Logiciel, sauf dans la stricte mesure o ces oprations
seraient expressment permises par la loi applicable nonobstant la
prsente interdiction. Vous vous engagez galement  ne pas faire de
l'ingnierie  rebours, dcompiler, dsassembler le Logiciel, essayer de
toute autre faon de dcouvrir son code source, reproduire son code ou
traduire la forme de ce code, sauf dans la stricte mesure o ces
oprations seraient expressment permises par la loi applicable
nonobstant la prsente interdiction. Sous rserve des dispositions de la
loi applicable, dans la mesure o elle vous accorderait le droit de
dcompiler une partie du Logiciel, de reproduire une partie de son code
ou de traduire la forme d'une partie de ce code afin d'obtenir les
informations ncessaires pour rendre le Logiciel interoprable avec un
autre logiciel, vous devrez pralablement  l'accomplissment de ces
actes avoir demand  Adobe de vous fournir les informations
ncessaires. Dans ce cas, Adobe aura le droit d'imposer des conditions
raisonnables, notamment le paiement pralable d'une redevance
raisonnable. Pour toute demande d'information, veuillez vous adresser au
Service d'Assistance Clientle, Adobe Systems Benelux BV, Europlaza,
Hoogoorddreef 54a, 1101 BE Amsterdam ZO, Pays-Bas, tlcopie : +31 20 65
11 300. 

Les marques commerciales doivent tre utilises conformment aux usages
en la matire, y compris en ce qui concerne l'identification des
dtenteurs des marques. Ces marques ne doivent tre utilises que pour
identifier les sorties imprimes produites par le Logiciel et cette
utilisation ne vous confre aucun droit de proprit sur la marque
commerciale concerne. Hormis les exceptions indiques plus haut, le
prsent Contrat ne vous confre aucun droit de proprit intellectuelle
sur le Logiciel. Le prsent Contrat dfinit les conditions dans
lesquelles vous tes autoris  utiliser le Logiciel. Ce n'est pas un
contrat de vente du Logiciel.

3. Transfert. Vous n'tes pas autoris  louer, donner en crdit bail,
accorder une sous-licence ou prter le Logiciel. Vous pouvez toutefois
transfrer tous vos droits d'utilisation y affrents  une autre
personne physique ou morale sous rserve (1) que vous lui transfriez le
prsent Contrat, le Logiciel y compris toutes ses copies, Mises  Jour
et versions prcdentes ainsi que toutes les copies du logiciel de
polices de caractres converti dans d'autres formats, (2) que vous ne
conserviez aucune copie, y compris stocke sur un ordinateur et (3) que
le bnficiaire accepte les clauses et conditions du prsent Contrat.

4. Logiciel pour environnements multiples / Logiciel  langages
multiples / Logiciel sur double support/ Copies multiples / Mises 
Jour. Si le Logiciel fonctionne avec des plates-formes ou des langages
multiples, si vous recevez le Logiciel sur plusieurs supports, ou si,
par ailleurs, vous recevez plusieurs copies du Logiciel, le nombre
d'ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont
installes ne doit pas dpasser le Nombre Autoris d'Ordinateurs. Vous
n'tes pas autoris  louer,  donner en crdit-bail,  concder de
sous-licence,  prter ou  transfrer les versions ou les copies du
Logiciel que vous n'utilisez pas. Si le Logiciel est une Mise  Jour
d'une version prcdente du Logiciel, vous devez possder une licence
valable de cette version prcdente pour pouvoir utiliser la Mise 
Jour, et vous pouvez utiliser la version prcdente pendant quatre-vingt
dix (90) jours aprs avoir reu la Mise  Jour, afin de vous aider 
effectuer la transition avec cette Mise  Jour. Aprs cette priode,
vous n'avez plus le droit d'utiliser la version prcdente, sauf dans le
seul but de vous permettre d'installer la Mise  Jour.

5. Garantie limite. Adobe vous garantit le fonctionnement global du
Logiciel conformment  la Documentation pendant quatre-vingt dix (90)
jours  compter de sa rception. Cette garantie limite ne s'applique
pas au logiciel de polices de caractres converti dans d'autres formats.
En cas de recours  la garantie, vous devez retourner le Logiciel dans
les quatre-vingt dix (90) jours  l'endroit o vous vous l'tes procur,
accompagn d'un justificatif d'achat. Si le Logiciel ne fonctionne pas
essentiellement conformment  la Documentation, l'entire
responsabilit d'Adobe, et vos seuls recours, se limiteront, au choix
d'Adobe, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance
que vous avez verse pour obtenir la licence du Logiciel. CE QUI PRECEDE
DEFINIT LE SEUL ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE VIOLATION DE LA GARANTIE PAR
ADOBE OU SES FOURNISSEURS. Pour toutes autres informations concernant la
garantie, veuillez contacter le Service d'Assistance Clientle d'Adobe.

6. Exclusion d'autres garanties. A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE
DEFINIE AU PARAGRAPHE 5, ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE DONNENT AUCUNE
GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS SANS QUE CECI SOIT LIMITATIF,
CONCERNANT LA NON VIOLATION DES DROITS D'UN TIERS, LA QUALITE MARCHANDE
DU LOGICIEL OU SON ADEQUATION A UNE FIN SPECIFIQUE. ADOBE ET SES
FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS LES PERFORMANCES OU LES RESULTATS QUE
VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL. 

7. Limitation de responsabilit. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS
NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR TOUS DOMMAGES DIRECTS OU
INDIRECTS, Y COMPRIS NOTAMMENT POUR TOUT MANQUE A GAGNER, PERTES
D'EXPLOITATION, PERTES DE BENEFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITE OU AUTRES
PERTES DE NATURE PECUNIAIRE, ET CE, MEME SI UN REPRESENTANT D'ADOBE OU
DE TOUT FOURNISSEUR A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. EN
AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT DE RESPONSABILITE ENVERS
VOUS EN CAS DE RECLAMATION D'UN TIERS. 

8. Loi applicable et stipulations gnrales. Le prsent Contrat est rgi
par le droit franais,  l'exclusion des rgles concernant les conflits
de lois. Le prsent Contrat n'est pas rgi par la Convention des Nations
Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont
l'application est expressment exclue. Si l'une quelconque des
stipulations du prsent Contrat s'avre nulle et non excutoire, la
validit et le caractre excutoire des autres stipulations n'en seront
pas affects. Vous acceptez que le Logiciel ne soit pas utilis,
expdi, transfr ou export d'une manire interdite par l'United
States Export Administration Act (loi amricaine sur le contrle des
exportations) ou par toutes autres lois, restrictions ou rglementations
concernant l'exportation. Le prsent Contrat sera automatiquement et de
plein droit rsili en cas de non respect de votre part de tout ou
partie de ses stipulations. Dans ce cas, vous devrez dtruire toutes les
copies du Logiciel. Pour le cas o vous auriez la qualit de
consommateur ou de non-professionnel, aucune des stipulations du prsent
contrat ne saurait vous priver des droits, dont vous pourriez, le cas
chant, bnficier en application des dispositions d'ordre public de la
loi applicable. Le prsent Contrat ne pourra tre modifi que par un
document crit sign par un dirigeant d'Adobe dment habilit  cet
effet. Adobe se rserve toutefois le droit de modifier les stipulations
du prsent Contrat en ce qui concerne la licence des Mises  Jour.

Le prsent document constitue l'intgralit du Contrat conclu entre
vous-mme et Adobe quant au Logiciel. Il annule et remplace toutes
dclarations, discussions, engagements, contrats de licence de
l'utilisateur final, communications et annonces publicitaires antrieurs
concernant le Logiciel.

9. Avis aux utilisateurs finals du Gouvernement des Etats-Unis. Le
Logiciel et la Documentation sont des " Commercial Items " (Articles
Commerciaux) selon la dfinition donne  ce terme dans 48 C.F.R. 
2.101 ; ils consistent en un " Commercial Computer Software " (Logiciel
Informatique Commercial) et une " Commercial Computer Software
Documentation " (Documentation concernant le Logiciel Informatique
Commercial) au sens o ces deux expressions sont utilises dans 48
C.F.R.  12.212 ou 48 C.F.R.  227.7202, selon le cas. Conformment  48
C.F.R.  12.212 ou 48 C.F.R.  227.7202-1  227-7202-4, selon le cas, le
Logiciel Informatique Commercial et la Documentation concernant le
Logiciel Informatique Commercial sont concds sous licence aux
utilisateurs finals du Gouvernement des Etats-Unis (A) uniquement 
titre d'Articles Commerciaux et (B) assortis des seuls droits concds 
tous les autres utilisateurs finals conformment aux stipulations du
prsent Contrat.

Tous droits indits rservs en vertu des lois des Etats-Unis sur le
copyright (droits d'auteur). Adobe Systems Incorporated, 345 Park
Avenue, San Jose, CA 95110-2704, U.S.A.

10. Respect des licences. Si vous avez une activit commerciale ou tes
une personne morale, vous vous engagez  dment justifier et 
certifier, dans les trente (30) jours suivant toute demande d'Adobe ou
d'un de ses reprsentants autoriss, qu' la date de ladite demande,
vous utilisez les logiciels d'Adobe Inc. en conformit avec vos licences
Adobe en vigueur.

11. Copie du prsent Contrat. Pour vous permettre de vous reporter au
prsent Contrat, une copie du prsent Contrat figure dans la
Documentation.

Si vous avez des questions concernant ce Contrat ou si vous souhaitez
obtenir des informations auprs d'Adobe ou d'Adobe Inc., veuillez
utiliser l'adresse indique dans ce produit pour contacter la filiale
Adobe desservant votre pays, ou crire au Service d'Assistance
Clientle, Adobe Systems Benelux BV, Europlaza, Hoogoorddreef 54a, 1101
BE Amsterdam ZO, Pays-Bas, tlcopie : +33 1 20 65 11 300, ou, Service
d'Assistance Clientle, Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San
Jose CA 95110-2704, Etats-Unis.

Adobe est une marque commerciale d'Adobe Systems Incorporated, dpose
dans certains pays europens. 

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