Pour
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Ordinateur(s)

Adobe Systems Benelux BV
Contrat de Licence d'Utilisation du Logiciel
Version belge

VEUILLEZ RETOURNER TOUT FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT CI-JOINT POUR
PROFITER DES AVANTAGES DE VOTRE ENREGISTREMENT

Si vous concluez le prsent Contrat en Belgique, les conditions de
licence suivantes vous sont applicables :

AVIS AUX UTILISATEURS: CECI EST UN CONTRAT ENTRE VOUS-MME ET ADOBE
SYSTEMS BENELUX BV ("ADOBE"), SOCIT DE DROIT HOLLANDAIS QUI EST
AFFILIE  ET LICENCIE PAR ADOBE SYSTEMS INCORPORATED ("ADOBE INC."). 
VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT. EN INDIQUANT VOTRE ACCORD CI-APRES, VOUS
ACCEPTEZ TOUS LES TERMES ET CLAUSES DE CE CONTRAT. DANS LE CAS
CONTRAIRE, VEUILLEZ INDIQUER VOTRE DESACCORD A L'ENDROIT PREVU A CET
EFFET. DANS CE CAS, VOUS NE POURREZ PAS UTILISER LE LOGICIEL. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LE PRESENT CONTRAT ET DETENEZ LA PREUVE DE VOTRE PAIEMENT
D'UNE REDEVANCE DE LICENCE POUR LE LOGICIEL, VOUS POUVEZ, DANS UN DELAI
DE TRENTE (30) JOURS, RETOURNER LE LOGICIEL NON UTILISE A L'ENDROIT OU
VOUS L'AVEZ ACHET ET OBTENIR REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE DE LICENCE.

Le prsent Contrat de licence d'utilisation (le "Contrat") dfinit les
termes et conditions dans lesquels une licence d'utilisation du Logiciel
vous est confre. Le Logiciel signifie (A) tous les contenus des
diskette(s), CD-ROM(s) ou autres supports avec lesquels ce Contrat est
fourni en ce compris notamment (i) un (des) logiciel(s) d'Adobe Inc. ou
d'un tiers; (ii) des images numriques, des photographies d'archives,
des clip arts ou autres uvres artistiques (les "Fichiers
Supplmentaires"); (iii) des documents explicatifs y relatifs (la
"Documentation"); et (iv) des polices de caractres; ainsi que, le cas
chant, (B) toute mise  niveau, version modifie, mise  jour,
adjonction et copie du Logiciel qui vous est licencie par Adobe
(collectivement les "Mises  Jour"). L'expression "Nombre Autoris
d'Ordinateurs" dsigne le nombre d'ordinateurs indiqu en tte du
prsent Contrat. 

Adobe vous concde une licence non exclusive d'exploitation du Logiciel,
sous rserve que vous acceptiez ce qui suit:

1. Utilisation du Logiciel.

1.1 Vous pouvez installer un exemplaire du Logiciel sur le disque dur ou
sur tout autre dispositif de stockage du Nombre Autoris d'Ordinateurs.

1.2 Vous pouvez installer un exemplaire du Logiciel sur un seul serveur
de fichiers afin de tlcharger et d'installer le Logiciel sur le disque
dur ou sur tout autre dispositif de stockage du Nombre Autoris
d'Ordinateurs relis au mme rseau que le serveur de fichiers. Aucune
autre utilisation du rseau n'est autorise.

1.3. Vous pouvez raliser une copie de sauvegarde du Logiciel, 
condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un autre ordinateur.

1.4. UTILISATION DOMESTIQUE. L'utilisateur principal de chaque
ordinateur sur lequel le Logiciel est install peut galement installer
le Logiciel sur un ordinateur domestique. Toutefois, le Logiciel ne peut
pas tre utilis sur cet ordinateur domestique en mme temps qu'il est
utilis sur l'ordinateur principal.

1.5. FICHIERS SUPPLMENTAIRES. Sauf clause contraire contenue dans la
Documentation, vous pouvez afficher, modifier, copier et distribuer
chacun des Fichiers Supplmentaires compris dans le Logiciel. Cependant,
vous ne pouvez pas distribuer les Fichiers Supplmentaires seuls,
c'est--dire lorsqu'ils constituent la valeur principale du produit
distribu. Vrifiez dans les fichiers "Read me" ("Lisez Moi") associs
aux Fichiers Supplmentaires que vous utilisez quels sont vos droits sur
ce matriel. Les Fichiers Supplmentaires ne peuvent tre utiliss pour
la fabrication de documents calomnieux, diffamatoires, frauduleux,
contrefaits, impudiques, obscnes ou pornographiques ou pour toute autre
fin illicite. Vous ne pouvez pas enregistrer ou rclamer un droit  la
marque sur les Fichiers Supplmentaires ou les oeuvres qui en dcoulent.

1.6. LOGICIEL DE POLICES DE CARACTERES. Si le Logiciel comprend un
logiciel de polices de caractres.

1.6.1 Vous pouvez utiliser le logiciel de polices de caractres, de la
manire dcrite ci-dessus, sur le Nombre Autoris d'Ordinateurs et
sortir ce logiciel de polices de caractres par tout priphrique de
sortie connect  ces ordinateurs.

1.6.2. Si le Nombre Autoris d'Ordinateurs est cinq ou moins, vous
pouvez tlcharger le logiciel de polices de caractres sur la mmoire
(disque dur ou RAM) d'un des priphriques de sortie connects  au
moins un de ces ordinateurs afin de conserver ce logiciel en permanence
sur ce priphrique de sortie ainsi que sur la mmoire d'un autre
priphrique de sortie pour chaque multiple de cinq contenu dans le
Nombre Autoris d'Ordinateurs.

1.6.3. Vous pouvez effectuer une copie de la ou des police(s) de
caractres que vous avez utilise(s) pour un fichier particulier afin de
la remettre  un imprimeur commercial ou  tout autre prestataire de
services, lequel pourra utiliser cette(ces) police(s) de caractres pour
votre fichier,  la condition qu'il possde une licence d'utilisation
valable pour ce logiciel particulier de polices de caractres.

1.6.4 Vous pouvez convertir et installer le logiciel de polices de
caractres en un autre format afin de l'utiliser dans d'autres
environnements, dans les conditions suivantes : Tout ordinateur sur
lequel est utilis ou install le logiciel converti sera considr comme
faisant partie du Nombre Autoris d'Ordinateurs. L'utilisation du
logiciel que vous avez converti doit tre conforme aux termes et
conditions du prsent Contrat. Pareil logiciel de polices de caractres
converti ne peut tre utilis que pour vos activits habituelles,
professionelles internes ou personnelles, et il ne peut tre distribu
ou cd  quelle que fin que ce soit, sauf en conformit avec l'Article
3 ci-dessous.

2. Copyright. Le Logiciel et les copies que vous en tirez sont la
proprit d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs. Son organisation, sa
structure et son code constituent des secrets commerciaux de valeur et
des informations confidentielles d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs. Le
Logiciel est galement protg par la United States Copyright Law (Loi
amricaine sur le droit d'auteur), les dispositions des traits
internationaux et les lois en vigueur dans le pays dans lequel il est
utilis. Vous devez traiter le Logiciel comme tout autre matriel
protg par le droit d'auteur, tel qu'un livre. Vous ne pouvez pas
copier le Logiciel, except de la manire dfinie  l'Article 1
("Utilisation du Logiciel"). Toutes les copies que vous tes autoris 
tirer en vertu du prsent Contrat doivent contenir les mmes avis
relatifs au droit d'auteur et aux autres droits de proprit que ceux
qui figurent sur le Logiciel. Except ce qui est autoris  l'article
1.6.4. pour le logiciel de polices de caractres converti en d'autres
formats, vous acceptez de ne pas modifier, adapter ou traduire le
Logiciel, sous rserve de ce qui est expressment permis  cet gard par
la Directive europenne sur la Protection juridique des programmes
informatiques (14 mai 1991, QJ 1991 (122/42)) ("la Directive"). Vous
acceptez galement de ne pas reconstituer la logique, dcompiler,
dsassembler le Logiciel et de ne pas essayer, de toute autre faon, de
dcouvrir son code source, except autorisation expresse contenue dans
la Directive. Les marques commerciales doivent tre utilises
conformment aux usage en la matire, y compris l'identification des
dtenteurs des marques. Les marques ne peuvent tre utilises que pour
identifier les sorties imprimes produites par le Logiciel, et pareille
utilisation ne vous confre aucun droit de proprit sur ces marques.
Sous rserve de ce qui est indiqu ci-dessus, le prsent Contrat ne vous
confre aucun droit de proprit intellectuelle sur le Logiciel. Ce
Contrat nonce les termes et conditions dans lesquels une licence
d'utilisation du Logiciel vous est confre. Il ne constitue pas un
contrat de vente du Logiciel.

La licence d'utilisation du Logiciel vous est accorde pour la dure de
protection lgale du Logiciel, sous rserve d'une cessation anticipe du
Contrat pouvant rsulter de l'acquisition d'une Mise  Jour comme prvu
 l'Article 4 ou de votre non-respect des termes et conditions de ce
Contrat.

3. Cession. Vous ne pouvez pas donner le Logiciel en location,
crdit-bail, sous-licence ou en prt. Toutefois, vous pouvez cder tous
vos droits d'utilisation du Logiciel  une autre personne, physique ou
morale,  la condition que (1) vous lui cdez le prsent Contrat, le
Logiciel en ce compris toutes ses copies, Mises  Jour et versions
prcdentes et toutes les copies du logiciel de polices de caractres
converti en d'autres formats, (2) vous ne conservez aucune copie, y
compris celles stockes sur la mmoire d'un ordinateur et (3) le
cessionaire accepte les termes et conditions du prsent Contrat.

4. Logiciel d'environnements multiples / Logiciel de langages multiples
/ Logiciel sur Double Support / Copies Multiples / Mises  Jour. Si le
Logiciel comporte des plate-formes ou langages multiples, si vous
recevez le Logiciel sur des supports multiples, ou si vous recevez,
d'une autre manire, plusieurs copies du Logiciel, le nombre total
d'ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont
installes ne peut dpasser le Nombre Autoris d'Ordinateurs. Vous ne
pouvez pas donner en location, crdit-bail, sous-licence ou prt ni
cder les versions ou les copies du Logiciel que vous n'utilisez pas. Si
le Logiciel est une Mise  Jour d'une version prcdente, vous devez
possder une licence valable pour cette version prcdente pour pouvoir
utiliser la Mise  Jour, et vous pouvez utiliser la version prcdente,
pendant quatre-vingt dix (90) jours aprs avoir reu la Mise  Jour,
pour vous aider dans la transition vers la Mise  Jour. Pass ce dlai,
vous ne disposez plus d'une licence d'utilisation pour la version
prcdente, except pour vous aider  installer la Mise  Jour.

5. Garantie limite. Adobe vous garantit que le fonctionnement du
Logiciel sera substantiellement en conformit avec la Documentation,
pendant quatre-vingt dix (90) jours suivant la rception du Logiciel.
Cette garantie limite ne s'applique pas au logiciel de polices de
caractres converti en d'autres formats. Pour mettre en oeuvre la
garantie, vous devez retourner le Logiciel, accompagn d'une preuve
d'achat,  l'endroit o vous l'avez acquis, dans les huit (8) jours de
la dcouverte du dfaut de conformit. Si le fonctionnement du Logiciel
n'est pas substantiellement en conformit avec la Documentation,
l'entire responsabilit d'Adobe et vos recours se limiteront, au gr
d'Adobe, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance
de licence que vous avez verse pour le Logiciel. CE QUI PRECEDE DEFINIT
LE SEUL ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE VIOLATION DE LA GARANTIE PAR ADOBE
OU SES FOURNISSEURS. LA GARANTIE LIMITEE EXPOSEE DANS CETTE CLAUSE VOUS
CONFERE DES DROITS SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ DISPOSER D'AUTRES DROITS,
LESQUELS VARIENT DE PAYS EN PAYS. Pour toute autre information
concernant la garantie, veuillez contacter le Service d'Assistance
Clientle d'Adobe.

Rien dans ce Contrat n'affectera les droits que la loi confre  une
partie agissant en qualit de consommateur. Rien dans ce Contrat ne
limitera la responsabilit d'Adobe en votre gard en cas de dcs ou de
dommages corporels rsultant d'une faute d'Adobe. Adobe agit pour le
compte de ses fournisseurs aux fins de rejeter, exclure ou restreindre
les engagements, garanties et responsabilit comme prvu aux Articles 5,
6 et 7,  l'exclusion de toute autre fin.

6. Clause limitative de garanties. A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE
DEFINIE A L'ARTICLE 5, ADOBE ET SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT AUCUNE
GARANTIE, EXPLICITE, IMPLICITE OU LEGALE, POUR D'AUTRES CIRCONSTANCES EN
CE COMPRIS, MAIS NON LIMITE A, LA NON VIOLATION DE DROITS DES TIERS, LA
QUALITE LOYALE MARCHANDE DU LOGICIEL OU SON ADEQUATION A UN USAGE
SPECIFIQUE. ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT
GARANTIR LA PERFORMANCE OU LES RESULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN
UTILISANT LE LOGICIEL. Certains pays n'autorisant pas l'exclusion des
garanties implicites ou la limitation de la dure d'une garantie
implicite, les limitations ci-dessus pourraient ne pas vous tre
applicables. Dans la mesure lgalement autorise, la dure de toutes les
garanties implicites est limite  quatre-vingt dix (90) jours.

7. Limitation de responsabilit. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS
NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR DES DOMMAGES CONSECUTIFS,
IMPREVISIBLES ET INDIRECTS, NI NE VOUS SERONT REDEVABLES DE
DOMMAGES-INTERETS A CARACTERE REPRESSIF OU SPECIAL, EN CE COMPRIS TOUT
MANQUE A GAGNER OU PERTE D'ECONOMIES, MEME SI UN REPRESENTANT D'ADOBE OU
UN FOURNISSEUR A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE CES DOMMAGES. EN AUCUN
CAS ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS SUITE A
UNE RECLAMATION EMANANT D'UN TIERS. CERTAINS PAYS N'AUTORISANT PAS
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES
CONSECUTIFS OU IMPREVISIBLES, LES LIMITATIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE
PAS VOUS ETRE APPLICABLES.

8. Loi applicable et dispositions gnrales. Le prsent Contrat sera
rgi par les lois en vigueur en Belgique,  l'exclusion des rgles de
conflits de lois. Le prsent Contrat ne sera pas rgi par la Convention
des Nations Unies sur la Vente Internationale de Marchandises, dont
l'application est expressment exclue. Tout diffrent relatif au prsent
Contrat sera de la comptence non-exclusive des Cours et Tribunaux
belges. Si une quelconque clause du prsent Contrat est dclare nulle
ou inopposable, cela n'affectera pas la validit et l'opposabilit des
autres clauses. Vous acceptez de n'expdier, cder ou exporter le
Logiciel vers aucun pays, et de ne pas l'utiliser d'une manire
interdite par la United States Export Administration Act (Loi amricaine
sur l'exportation) ou par toute autre loi, restriction ou rglement
concernant l'exportation. Votre non respect des clauses de ce Contrat
entranera automatiquement sa rsolution; dans ce cas, vous devez
dtruire toutes les copies du Logiciel. Ceci n'affectera pas les droits
que la loi confre  tout tiers agissant en qualit de consommateur. Le
prsent Contrat ne pourra tre modifi que par un document crit sign
par un responsable autoris d'Adobe; nanmoins Adobe peut modifier les
termes de ce Contrat lors de l'octroi d'une licence d'utilisation pour
toute Mise  Jour du Logiciel.

Le prsent document constitue l'intgralit du Contrat conclu entre vous
et Adobe quant au Logiciel. Il annule et remplace toute dclaration,
discussion, engagement, contrat de licence d'utilisateur, communication
ou publicit antrieur relatif au Logiciel.

Vous acceptez que la preuve du contenu et de votre acceptation du
prsent Contrat est rapporte  suffissance de droit par
l'enregistrement lectronique de l'accord que vous avez donn en
cliquant sur la case approprie et/ou par l'installation du Logiciel.
Vous acceptez que votre signature digitale soit assimile  une
signature manuscrite et qu'en ce qui concerne la preuve du contenu et de
votre acceptation du Contrat, il soit drog aux articles 1325 et
suivants du Code civil relatifs  la preuve des obligations.

9. Avis aux utilisateurs employs par le Gouvernement des Etats-Unis. Le
Logiciel et sa Documentation sont des "articles commerciaux" au sens de
l'article 48 C.F.R.  2.101 ; ils consistent en un "Logiciel
Informatique Commercial" et une "Documentation concernant le Logiciel
Informatique Commercial" au sens de l'article 48 C.F.R.  12.212 ou de
l'article 48 C.F.R.  227.7202, selon le cas. Conformment  l'article
48 C.F.R.  12.212 ou  l'article 48 C.F.R.  227.7202-1  227-7202-4,
selon le cas, le Logiciel Informatique Commercial et de la Documentation
concernant le Logiciel Informatique Commercial sont donns en licence
aux utilisateurs employs par le gouvernement amricain (A) uniquement 
titre d'articles commerciaux et (B) assortis uniquement des droits
confrs  tout autre utilisateur selon les termes et conditions du
prsent Contrat.

Tous les droits sur les oeuvres indites sont rservs en vertu des lois
des Etats-Unis sur le copyright. Adobe Systems Incorporated, 345 Park
Avenue, San Jose, CA 95110-2704, U.S.A.

10. Respect des Licences. Si vous tes une entreprise ou une
organisation, vous vous engagez, sur simple requte d'Adobe ou d'un
reprsentant autoris d'Adobe,  prouver par crit et  certifier, dans
un dlai de trente (30) jours, la conformit de votre utilisation de
chacun et de tous les logiciels d'Adobe Inc., au moment o la requte
est formule, aux licences valables qui vous ont t confres par
Adobe. 

11. Copie du prsent Contrat. Une copie du prsent Contrat est
disponible dans la Documentation.

Si vous avez des questions concernant ce Contrat ou si vous souhaitez
obtenir des informations auprs d'Adobe ou d'Adobe Inc., veuillez
utiliser l'adresse indique dans ce produit pour contacter la filiale
d'Adobe couvrant votre pays, ou crire au Service d'Assistance
Clientle, Adobe Systems Benelux BV, Europlaza, Hoogoorddreef 54a, 1101
BE Amsterdam ZO, Pays-Bas, telefax +31 20 65 11 300, ou, Service
d'Assistance Clientle, Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San
Jose CA 95110-2704, Etats-Unis.

Adobe est une marque d'Adobe Systems Incorporated, dpose dans certains
pays europens. 

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