Pour
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Ordinateur(s)

Adobe Systems Benelux BV
Contrat de licence de l'utilisateur final
Version France

VEUILLEZ RETOURNER TOUT FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT CI-JOINT POUR
PROFITER DES AVANTAGES DE VOTRE ENREGISTREMENT.

Si vous concluez le présent Contrat en France, les clauses de licence
suivantes vous sont applicables :

AVIS A L'UTILISATEUR : CECI EST UN CONTRAT ENTRE VOUS-MÊME ET ADOBE
SYSTEMS BENELUX BV ("ADOBE"), SOCIÉTÉ DE DROIT HOLLANDAIS QUI EST
AFFILIÉE À ET LICENCIÉE PAR ADOBE SYSTEMS INCORPORATED ("ADOBE INC.").
VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT. EN INDIQUANT VOTRE ACCORD CI-APRES, VOUS
ACCEPTEZ TOUTES LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LES CLAUSES DE CE CONTRAT, VEUILLEZ INDIQUER VOTRE
DESACCORD A L'ENDROIT PREVU A CET EFFET. DANS CE CAS, VOUS NE POURREZ
PAS UTILISER LE LOGICIEL. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE PRESENT CONTRAT ET
SI VOUS AVEZ LA PREUVE QUE VOUS AVEZ PAYE UNE REDEVANCE DE LICENCE POUR
LE LOGICIEL, VOUS POUVEZ RENDRE LE LOGICIEL NON UTILISE A L'ENDROIT OU
VOUS VOUS L'ETES PROCURE, DANS LES TRENTE (30) JOURS, CONTRE
REMBOURSEMENT DE CETTE REDEVANCE.

Le présent Contrat de Licence de l'Utilisateur Final (le "Contrat")
définit les clauses et conditions selon lesquelles vous êtes autorisé à
utiliser le Logiciel. Le terme " Logiciel " désigne (A) tout le contenu
de la (des) disquette(s), du (des) CD-ROM(s) ou de tout autre support
fourni avec le présent Contrat, y compris, sans que cette énumération
soit exhaustive, (i) le (les) logiciel(s) d'Adobe Inc. ou de tiers, (ii)
des images numériques, des photographies d'archives, des clip arts ou
autres œuvres artistiques (les " Fichiers Supplémentaires "), (iii) des
documents annexes écrits explicatifs (la " Documentation ") et (iv) des
polices de caractères ; ainsi que (B) toutes les mises à niveau,
versions modifiées, mises à jour, additions et copies du Logiciel, s'il
y a lieu, dont Adobe vous concède la licence (ci-après collectivement
les " Mises à Jour "). L'expression "Nombre Autorisé d'Ordinateurs"
désigne le nombre d'ordinateurs indiqué en tête du présent Contrat. 

Adobe vous concède une licence non exclusive d'utilisation du Logiciel,
sous réserve que vous acceptiez les stipulations ci-après :

1. Utilisation du Logiciel.

1.1. Vous êtes autorisé à installer un exemplaire du Logiciel sur un
disque dur ou tout autre dispositif de stockage du Nombre Autorisé
d'Ordinateurs.

1.2. Vous êtes autorisé à installer un exemplaire du Logiciel sur un
seul serveur de fichiers aux fins de télécharger et d'installer le
Logiciel sur un disque dur ou tout autre dispositif de stockage du
Nombre Autorisé d'Ordinateurs reliés au même réseau que le serveur de
fichiers. Aucune autre utilisation dans un réseau n'est autorisée.

1.3. Vous êtes autorisé à effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel,
à condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un ordinateur.

1.4. UTILISATION CHEZ SOI. L'utilisateur principal de chaque ordinateur
sur lequel le Logiciel est installé peut également installer le Logiciel
sur un ordinateur domestique. Toutefois le Logiciel installé sur cet
ordinateur domestique ne peut pas être utilisé en même temps que le
Logiciel de l'ordinateur principal.

1.5. FICHIERS SUPPLEMENTAIRES. Sauf dispositions contraires de la
Documentation, vous êtes autorisé à afficher à l'écran, modifier,
reproduire et distribuer tous les Fichiers Supplémentaires compris dans
le Logiciel. Toutefois, vous n'êtes pas autorisé à les distribuer seuls,
c'est-à-dire s'ils constituent la valeur principale du produit
distribué. Vérifiez dans les fichiers " Lisez-moi " (Read-Me) associés
aux Fichiers Supplémentaires que vous utilisez quels sont vos droits sur
ces éléments. Les Fichiers Supplémentaires ne peuvent pas servir à la
fabrication de documents calomnieux, diffamatoires, frauduleux,
impudiques, constituant une contrefaçon ou présentant un caractère
obscène ou pornographique, ni être utilisés à toute autre fin illicite.
Vous n'êtes pas autorisé à déposer les Fichiers Supplémentaires ou toute
œuvre dérivée en tant que marque, ni à revendiquer des droits à ce
sujet.

1.6. LOGICIEL DE POLICES DE CARACTERES. Si le Logiciel comprend un
logiciel de polices de caractères :

1.6.1. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel de polices de
caractères comme indiqué plus haut sur le Nombre Autorisé d'Ordinateurs
et à le sortir sur tout périphérique connecté à ces ordinateurs.

1.6.2. Si le Nombre Autorisé d'Ordinateurs est de cinq maximum, vous
êtes autorisé à télécharger le logiciel de polices de caractères dans la
mémoire (disque dur ou RAM) de l'un des périphériques connectés au moins
à l'un de ces ordinateurs aux fins de conserver ce logiciel en
permanence sur ce périphérique, et dans celle d'un autre de ces
périphériques par multiple de cinq représenté par le Nombre Autorisé
d'Ordinateurs.

1.6.3. Vous êtes autorisé à effectuer une copie du (ou des) caractère(s)
que vous avez utilisé(s) pour un fichier particulier, à l'intention d'un
imprimeur ou de tout autre prestataire de services de bureautique, qui
pourra utiliser ce(s) caractère(s) pour vos fichiers, à condition que ce
prestataire possède une licence appropriée d'utilisation de ce logiciel
particulier de polices de caractères.

1.6.4. Vous êtes autorisé à convertir et à installer le logiciel de
polices de caractères dans un autre format pour l'utiliser dans d'autres
environnements, aux conditions suivantes : tout ordinateur sur lequel
est utilisé ou installé le logiciel de polices de caractères converti
sera considéré comme faisant partie du Nombre Autorisé d'Ordinateurs.
L'utilisation du logiciel de polices de caractères que vous avez
converti devra se faire conformément à toutes les stipulations du
présent Contrat. Ce logiciel de polices de caractères converti ne pourra
être utilisé que pour vos activités internes habituelles ou votre usage
personnel ; il ne pourra pas être distribué ou transféré à quelque fin
que ce soit, si ce n'est conformément aux stipulations du paragraphe 3
ci-après.

2. Droits d'auteur. Le Logiciel et toutes les copies que vous en faites
sont la propriété d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs, et sa structure,
son organisation et son code constituent des secrets commerciaux de
valeur et des informations confidentielles d'Adobe Inc. et de ses
fournisseurs. Le Logiciel est également protégé par la United States
Copyright Law (Loi américaine sur le droit d'auteur), les dispositions
des traités internationaux et les lois en vigueur dans le pays dans
lequel il est utilisé. Vous ne devez pas le copier, hormis de la manière
définie au paragraphe 1 ("Utilisation du Logiciel"). Toutes les copies
que vous êtes autorisé à effectuer conformément au présent Contrat
doivent contenir les mêmes mentions de droits d'auteur (copyright) et
les mêmes avis relatifs aux droits de propriété que ceux qui figurent
sur ou dans le Logiciel original. A l'exception du logiciel de polices
de caractères converti dans d'autres formats comme l'autorise le
paragraphe 1.6.4, vous vous engagez à ne pas modifier, adapter, arranger
ou traduire le Logiciel, sauf dans la stricte mesure où ces opérations
seraient expressément permises par la loi applicable nonobstant la
présente interdiction. Vous vous engagez également à ne pas faire de
l'ingénierie à rebours, décompiler, désassembler le Logiciel, essayer de
toute autre façon de découvrir son code source, reproduire son code ou
traduire la forme de ce code, sauf dans la stricte mesure où ces
opérations seraient expressément permises par la loi applicable
nonobstant la présente interdiction. Sous réserve des dispositions de la
loi applicable, dans la mesure où elle vous accorderait le droit de
décompiler une partie du Logiciel, de reproduire une partie de son code
ou de traduire la forme d'une partie de ce code afin d'obtenir les
informations nécessaires pour rendre le Logiciel interopérable avec un
autre logiciel, vous devrez préalablement à l'accomplissment de ces
actes avoir demandé à Adobe de vous fournir les informations
nécessaires. Dans ce cas, Adobe aura le droit d'imposer des conditions
raisonnables, notamment le paiement préalable d'une redevance
raisonnable. Pour toute demande d'information, veuillez vous adresser au
Service d'Assistance Clientèle, Adobe Systems Benelux BV, Europlaza,
Hoogoorddreef 54a, 1101 BE Amsterdam ZO, Pays-Bas, télécopie : +31 20 65
11 300. 

Les marques commerciales doivent être utilisées conformément aux usages
en la matière, y compris en ce qui concerne l'identification des
détenteurs des marques. Ces marques ne doivent être utilisées que pour
identifier les sorties imprimées produites par le Logiciel et cette
utilisation ne vous confère aucun droit de propriété sur la marque
commerciale concernée. Hormis les exceptions indiquées plus haut, le
présent Contrat ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle
sur le Logiciel. Le présent Contrat définit les conditions dans
lesquelles vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel. Ce n'est pas un
contrat de vente du Logiciel.

3. Transfert. Vous n'êtes pas autorisé à louer, donner en crédit bail,
accorder une sous-licence ou prêter le Logiciel. Vous pouvez toutefois
transférer tous vos droits d'utilisation y afférents à une autre
personne physique ou morale sous réserve (1) que vous lui transfériez le
présent Contrat, le Logiciel y compris toutes ses copies, Mises à Jour
et versions précédentes ainsi que toutes les copies du logiciel de
polices de caractères converti dans d'autres formats, (2) que vous ne
conserviez aucune copie, y compris stockée sur un ordinateur et (3) que
le bénéficiaire accepte les clauses et conditions du présent Contrat.

4. Logiciel pour environnements multiples / Logiciel à langages
multiples / Logiciel sur double support/ Copies multiples / Mises à
Jour. Si le Logiciel fonctionne avec des plates-formes ou des langages
multiples, si vous recevez le Logiciel sur plusieurs supports, ou si,
par ailleurs, vous recevez plusieurs copies du Logiciel, le nombre
d'ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont
installées ne doit pas dépasser le Nombre Autorisé d'Ordinateurs. Vous
n'êtes pas autorisé à louer, à donner en crédit-bail, à concéder de
sous-licence, à prêter ou à transférer les versions ou les copies du
Logiciel que vous n'utilisez pas. Si le Logiciel est une Mise à Jour
d'une version précédente du Logiciel, vous devez posséder une licence
valable de cette version précédente pour pouvoir utiliser la Mise à
Jour, et vous pouvez utiliser la version précédente pendant quatre-vingt
dix (90) jours après avoir reçu la Mise à Jour, afin de vous aider à
effectuer la transition avec cette Mise à Jour. Après cette période,
vous n'avez plus le droit d'utiliser la version précédente, sauf dans le
seul but de vous permettre d'installer la Mise à Jour.

5. Garantie limitée. Adobe vous garantit le fonctionnement global du
Logiciel conformément à la Documentation pendant quatre-vingt dix (90)
jours à compter de sa réception. Cette garantie limitée ne s'applique
pas au logiciel de polices de caractères converti dans d'autres formats.
En cas de recours à la garantie, vous devez retourner le Logiciel dans
les quatre-vingt dix (90) jours à l'endroit où vous vous l'êtes procuré,
accompagné d'un justificatif d'achat. Si le Logiciel ne fonctionne pas
essentiellement conformément à la Documentation, l'entière
responsabilité d'Adobe, et vos seuls recours, se limiteront, au choix
d'Adobe, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance
que vous avez versée pour obtenir la licence du Logiciel. CE QUI PRECEDE
DEFINIT LE SEUL ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE VIOLATION DE LA GARANTIE PAR
ADOBE OU SES FOURNISSEURS. Pour toutes autres informations concernant la
garantie, veuillez contacter le Service d'Assistance Clientèle d'Adobe.

6. Exclusion d'autres garanties. A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE
DEFINIE AU PARAGRAPHE 5, ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE DONNENT AUCUNE
GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS SANS QUE CECI SOIT LIMITATIF,
CONCERNANT LA NON VIOLATION DES DROITS D'UN TIERS, LA QUALITE MARCHANDE
DU LOGICIEL OU SON ADEQUATION A UNE FIN SPECIFIQUE. ADOBE ET SES
FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS LES PERFORMANCES OU LES RESULTATS QUE
VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL. 

7. Limitation de responsabilité. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS
NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR TOUS DOMMAGES DIRECTS OU
INDIRECTS, Y COMPRIS NOTAMMENT POUR TOUT MANQUE A GAGNER, PERTES
D'EXPLOITATION, PERTES DE BENEFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITE OU AUTRES
PERTES DE NATURE PECUNIAIRE, ET CE, MEME SI UN REPRESENTANT D'ADOBE OU
DE TOUT FOURNISSEUR A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. EN
AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT DE RESPONSABILITE ENVERS
VOUS EN CAS DE RECLAMATION D'UN TIERS. 

8. Loi applicable et stipulations générales. Le présent Contrat est régi
par le droit français, à l'exclusion des règles concernant les conflits
de lois. Le présent Contrat n'est pas régi par la Convention des Nations
Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont
l'application est expressément exclue. Si l'une quelconque des
stipulations du présent Contrat s'avère nulle et non exécutoire, la
validité et le caractère exécutoire des autres stipulations n'en seront
pas affectés. Vous acceptez que le Logiciel ne soit pas utilisé,
expédié, transféré ou exporté d'une manière interdite par l'United
States Export Administration Act (loi américaine sur le contrôle des
exportations) ou par toutes autres lois, restrictions ou réglementations
concernant l'exportation. Le présent Contrat sera automatiquement et de
plein droit résilié en cas de non respect de votre part de tout ou
partie de ses stipulations. Dans ce cas, vous devrez détruire toutes les
copies du Logiciel. Pour le cas où vous auriez la qualité de
consommateur ou de non-professionnel, aucune des stipulations du présent
contrat ne saurait vous priver des droits, dont vous pourriez, le cas
échéant, bénéficier en application des dispositions d'ordre public de la
loi applicable. Le présent Contrat ne pourra être modifié que par un
document écrit signé par un dirigeant d'Adobe dûment habilité à cet
effet. Adobe se réserve toutefois le droit de modifier les stipulations
du présent Contrat en ce qui concerne la licence des Mises à Jour.

Le présent document constitue l'intégralité du Contrat conclu entre
vous-même et Adobe quant au Logiciel. Il annule et remplace toutes
déclarations, discussions, engagements, contrats de licence de
l'utilisateur final, communications et annonces publicitaires antérieurs
concernant le Logiciel.

9. Avis aux utilisateurs finals du Gouvernement des Etats-Unis. Le
Logiciel et la Documentation sont des " Commercial Items " (Articles
Commerciaux) selon la définition donnée à ce terme dans 48 C.F.R. §
2.101 ; ils consistent en un " Commercial Computer Software " (Logiciel
Informatique Commercial) et une " Commercial Computer Software
Documentation " (Documentation concernant le Logiciel Informatique
Commercial) au sens où ces deux expressions sont utilisées dans 48
C.F.R. § 12.212 ou 48 C.F.R. § 227.7202, selon le cas. Conformément à 48
C.F.R. § 12.212 ou 48 C.F.R. § 227.7202-1 à 227-7202-4, selon le cas, le
Logiciel Informatique Commercial et la Documentation concernant le
Logiciel Informatique Commercial sont concédés sous licence aux
utilisateurs finals du Gouvernement des Etats-Unis (A) uniquement à
titre d'Articles Commerciaux et (B) assortis des seuls droits concédés à
tous les autres utilisateurs finals conformément aux stipulations du
présent Contrat.

Tous droits inédits réservés en vertu des lois des Etats-Unis sur le
copyright (droits d'auteur). Adobe Systems Incorporated, 345 Park
Avenue, San Jose, CA 95110-2704, U.S.A.

10. Respect des licences. Si vous avez une activité commerciale ou êtes
une personne morale, vous vous engagez à dûment justifier et à
certifier, dans les trente (30) jours suivant toute demande d'Adobe ou
d'un de ses représentants autorisés, qu'à la date de ladite demande,
vous utilisez les logiciels d'Adobe Inc. en conformité avec vos licences
Adobe en vigueur.

11. Copie du présent Contrat. Pour vous permettre de vous reporter au
présent Contrat, une copie du présent Contrat figure dans la
Documentation.

Si vous avez des questions concernant ce Contrat ou si vous souhaitez
obtenir des informations auprès d'Adobe ou d'Adobe Inc., veuillez
utiliser l'adresse indiquée dans ce produit pour contacter la filiale
Adobe desservant votre pays, ou écrire au Service d'Assistance
Clientèle, Adobe Systems Benelux BV, Europlaza, Hoogoorddreef 54a, 1101
BE Amsterdam ZO, Pays-Bas, télécopie : +33 1 20 65 11 300, ou, Service
d'Assistance Clientèle, Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San
Jose CA 95110-2704, Etats-Unis.

Adobe est une marque commerciale d'Adobe Systems Incorporated, déposée
dans certains pays européens. 

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