Pour
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Ordinateur(s)

Adobe Systems Benelux BV
Contrat de licence d'utilisation du logiciel
Version suisse

VEUILLEZ RETOURNER TOUT FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT CI-JOINT POUR
PROFITER DES AVANTAGES DE VOTRE ENREGISTREMENT

Si vous concluez le présent Contrat en Suisse, les conditions de licence
suivantes vous sont applicables :

AVIS AUX UTILISATEURS: CECI EST UN CONTRAT ENTRE VOUS-MÊME ET ADOBE
SYSTEMS BENELUX BV ("ADOBE"), SOCIÉTÉ DE DROIT HOLLANDAIS QUI EST
AFFILIÉE À ET LICENCIÉE PAR ADOBE SYSTEMS INCORPORATED ("ADOBE INC.").
VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT. EN INDIQUANT VOTRE ACCORD CI-APRES, VOUS
ACCEPTEZ TOUS LES TERMES ET CLAUSES DE CE CONTRAT. DANS LE CAS
CONTRAIRE, VEUILLEZ INDIQUER VOTRE DESACCORD A L'ENDROIT PREVU A CET
EFFET. DANS CE CAS, VOUS NE POURREZ PAS UTILISER LE LOGICIEL. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LE PRESENT CONTRAT ET DETENEZ LA PREUVE DE VOTRE
PAIEMENT, VOUS POUVEZ, DANS UN DELAI DE TRENTE (30) JOURS, RETOURNER LE
LOGICIEL NON UTILISE A L'ENDROIT OU VOUS L'AVEZ ACHETÉ CONTRE
REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE DE LICENCE.

Le présent Contrat de licence d'utilisation (le "Contrat") définit les
termes et conditions dans lesquels une licence d'utilisation du Logiciel
vous est conférée. Le Logiciel signifie (A) tous les contenus des
disquette(s), CD-ROM(s) ou autres supports avec lesquels ce Contrat est
fourni en ce compris notamment (i) un (des) logiciel(s) d'Adobe Inc. ou
d'un tiers ; (ii) des images numériques, des photographies d'archives,
des clip arts ou autres œuvres artistiques (ci-après collectivement "les
Fichiers Supplémentaires"); (iii) des documents explicatifs y relatifs
("la Documentation"); et (iv) des polices de caractères ainsi que, le
cas échéant, (B) toute mise à niveau, version modifiée, mise à jour,
adjonction et copie du Logiciel qui vous est licenciée par Adobe
(collectivement les "Mises à Jour"). L'expression "Nombre Autorisé
d'Ordinateurs" désigne le nombre d'ordinateurs indiqué en tête du
présent Contrat.

Adobe vous concède une licence non exclusive d'exploitation du Logiciel,
sous réserve que vous acceptiez ce qui suit:

1. Utilisation du Logiciel.

1.1. Vous pouvez installer un exemplaire du Logiciel sur le disque dur
ou sur tout autre dispositif de stockage du Nombre Autorisé
d'Ordinateurs.

1.2. Vous pouvez installer un exemplaire du Logiciel sur un seul serveur
de fichiers afin de télécharger et d'installer ce Logiciel sur le disque
dur ou sur tout autre dispositif de stockage du Nombre Autorisé
d'Ordinateurs reliés au même réseau que le serveur de fichiers. Aucune
autre utilisation du réseau n'est autorisée.

1.3. Vous pouvez réaliser une copie de sauvegarde du Logiciel, à
condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un autre ordinateur.

1.4. UTILISATION DOMESTIQUE. L'utilisateur principal de chaque
ordinateur sur lequel le Logiciel est installé peut également installer
le Logiciel sur un ordinateur domestique. Toutefois, le Logiciel ne peut
pas être utilisé sur cet ordinateur domestique en même temps qu'il est
utilisé sur l'ordinateur principal.

1.5. FICHIERS SUPPLÉMENTAIRES. Sauf clause contraire contenue dans la
Documentation, vous pouvez afficher, modifier, copier et distribuer
chacun des Fichiers Supplémentaires compris dans le Logiciel. Cependant,
vous ne pouvez pas distribuer les Fichiers Supplémentaires seuls,
c'est-à-dire lorsqu'ils constituent la valeur principale du produit
distribué. Vérifiez dans les fichiers "Read me" (Lisez-Moi) associés aux
Fichiers Supplémentaires quels sont vos droits sur ce matériel. Les
Fichiers Supplémentaires ne peuvent pas être utilisés pour la
fabrication de documents calomnieux, diffamatoires, frauduleux,
contrefaits, impudiques, obscènes ou pornographiques ou pour toute autre
fin illicite. Vous ne pouvez pas enregistrer ou réclamer un droit à la
marque sur les Fichiers Supplémentaires ou les oeuvres qui en découlent.

1.6. LOGICIEL DE POLICES DE CARACTERES. Si le Logiciel comprend un
logiciel de polices de caractères.

1.6.1. Vous pouvez utiliser le logiciel de polices de caractères, de la
manière décrite ci-dessus, sur le Nombre Autorisé d'Ordinateurs et
sortir ce logiciel de polices de caractères par tout périphérique de
sortie connecté à ces ordinateurs.

1.6.2. Si le Nombre Autorisé d'Ordinateurs est de cinq ou moins, vous
pouvez télécharger le logiciel de polices de caractères sur la mémoire
(disque dur ou RAM) d'un des périphériques de sortie connectés à au
moins un de ces ordinateurs afin de conserver ce logiciel en permanence
sur ce périphérique de sortie ainsi que sur la mémoire d'un autre
périphériques de sortie pour chaque multiple de cinq contenu dans le
Nombre Autorisé d'Ordinateurs.

1.6.3. Vous pouvez effectuer une copie de la ou des police(s) de
caractères que vous avez utilisée(s) pour un fichier particulier, afin
de la remettre à un imprimeur commercial ou à tout autre prestataire de
services, lequel pourra utiliser cette(ces) police(s) de caractères pour
vos fichier, à la condition qu'il possède une licence d'utilisation
valable pour ce logiciel particulier de polices de caractères.

1.6.4. Vous pouvez convertir et installer le logiciel de polices de
caractères en un autre format afin de l'utiliser dans d'autres
environnements, dans les conditions suivantes : Tout ordinateur sur
lequel est utilisé ou installé le logiciel converti sera considéré comme
faisant partie du Nombre Autorisé d'Ordinateurs. L'utilisation du
logiciel que vous avez converti doit être conforme aux termes et
conditions du présent Contrat. Pareil logiciel de polices de caractères
converti ne peut être utilisé que pour vos activités habituelles,
professionelles internes ou personnelles, et il ne peut être distribué
ou cédé à quelle que fin que ce soit, sauf en conformité avec l'Article
3 ci-dessous. 

2. Droit d'auteur. Le Logiciel et les copies que vous en tirez sont la
propriété d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs. Son organisation, sa
structure et son code constituent des secrets commerciaux de valeur et
des informations confidentielles d'Adobe Inc. et de ses fournisseurs. Le
Logiciel est également protégé par la United States Copyright Law (Loi
américaine sur le droit d'auteur), les dispositions des traités
internationaux et les lois en vigueur dans le pays dans lequel il est
utilisé. Vous devez traiter le Logiciel comme tout autre matériel
protégé par le droit d'auteur, tel qu'un livre. Vous ne pouvez pas
copier le Logiciel, excepté de la manière définie à l'Article 1
("Utilisation du Logiciel"). Toutes les copies que vous êtes autorisé à
tirer en vertu du présent Contrat doivent contenir les mêmes avis
relatifs au droit d'auteur et aux droits de propriété que ceux qui
figurent dans le Logiciel. Excepté ce qui est autorisé à l'article 1.6.4
pour le logiciel de polices de caractères converti en d'autres formats,
vous acceptez de ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel, sous
réserve de ce qui est expressément permis à cet égard par la Directive
européenne sur la Protection juridique des programmes informatiques (14
mai 1991, QJ 1991 (122/42)) ("la Directive"). Vous acceptez également de
ne pas reconstituer la logique, décompiler, désassembler le Logiciel et
de ne pas essayer, de toute autre façon, de découvrir son code source,
excepté autorisation expresse contenue dans la Directive. Les marques
commerciales doivent être utilisées conformément aux usage en la
matière, y compris l'identification des détenteurs des marques. Les
marques ne peuvent être utilisées que pour identifier les sorties
imprimées produites par le Logiciel, et pareille utilisation ne vous
confère aucun droit de propriété sur ces marques. Le présent Contrat ne
vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel. Ce
Contrat énonce les termes et conditions dans lesquels une licence
d'utilisation du Logiciel vous est conférée. Il ne constitue pas un
contrat de vente du Logiciel.

3. Cession. Vous ne pouvez pas donner le Logiciel en location,
crédit-bail, sous-licence ou en prêt. Toutefois, vous pouvez céder tous
vos droits d'utilisation du Logiciel à une autre personne, physique ou
morale, à la condition que (1) vous lui cédez le présent Contrat, le
Logiciel en ce compris toutes ses copies, Mises à Jour et versions
précédentes et toutes les copies du logiciel de polices de caractères
converti en d'autres formats, (2) vous ne conservez aucune copie, y
compris celles stockées sur la mémoire d'un ordinateur et (3) le
cessionaire accepte les termes et conditions du présent Contrat.

4. Logiciel d'environnements multiples / Logiciel de langages multiples
/ Logiciel sur double support / Copies multiples / Mises à Jour. Si le
Logiciel comporte des plate-formes ou langages multiples, si vous
recevez le Logiciel sur des supports multiples, ou si vous recevez,
d'une autre manière, plusieurs copies du Logiciel, le nombre total
d'ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont
installées ne peut pas dépasser le Nombre Autorisé d'Ordinateurs. Vous
ne pouvez pas donner en location, crédit-bail, sous-licence ou prêt ni
céder les versions ou les copies du Logiciel que vous n'utilisez pas. Si
le Logiciel est une Mise à Jour d'une version précédente, vous devez
posséder une licence valable pour cette version précédente pour pouvoir
utiliser la Mise à Jour, et vous pouvez utiliser la version précédente
pendant quatre-vingt dix (90) jours après avoir reçu la Mise à Jour,
pour vous aider dans la transition vers la Mise à Jour. Passé ce délai,
vous ne disposez plus d'une licence d'utilisation pour la version
précédente, excepté pour vous aider à installer la Mise à Jour. 

5. Garantie limitée. Adobe vous garantit que le fonctionnement du
Logiciel sera substantiellement en conformité avec la Documentation
pendant cent quatre-vingt (180) jours suivant la réception du Logiciel.
Cette garantie limitée ne s'applique pas au logiciel de polices de
caractères converti en d'autres formats. Pour mettre en oeuvre la
garantie, vous devez retourner le Logiciel, accompagné d'une preuve
d'achat, à l'endroit ou vous l'avez acquis dans les cent quatre-vingt
(180) jours. Si le fonctionnement du Logiciel n'est pas
substantiellement en conformité avec la Documentation, l'entière
responsabilité d'Adobe, et vos recours se limiteront, au gré d'Adobe, au
remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance de licence
que vous avez versée pour le Logiciel. Pour toutes autres informations
concernant la garantie, veuillez contacter le Service d'Assistance
Clientèle d'Adobe.

Rien dans ce Contrat n'affectera les droits que la loi confèr à une
partie agissant en qualité de consommateur. Adobe agit pour le compte de
ses fournisseurs aux fins de rejeter, exclure ou restreindre les
engagements, garanties et responsabilité comme prévu aux Articles 5, 6,
et 7, à l'exclusion de toute autre fin.

6. Clause limitative de garanties. A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE
DEFINIE A L'ARTICLE 5, ADOBE ET SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT AUCUNE
GARANTIE, EXPLICITE, IMPLICITE OU LEGALE, POUR D'AUTRES CIRCONSTANCES,
EN CE COMPRIS LA NON VIOLATION DES DROITS DES TIERS, LA QUALITE LOYALE
MARCHANDE DU LOGICIEL, OU SON ADEQUATION A UNE USAGE SPECIFIQUE. ADOBE
ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT GARANTIR LA
PERFORMANCE OU LES RESULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE
LOGICIEL.

7. Limitation de la responsabilité. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES
FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR DES DOMMAGES
CONSECUTIFS, EN CE COMPRIS TOUT MANQUE A GAGNER OU PERTE D'ECONOMIES,
MEME SI UN REPRESENTANT D'ADOBE OU UN FOURNISSEUR A ETE INFORME DE LA
POSSIBILITE DE CES DOMMAGES. EN AUCUN CAS ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE
SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS SUITE A UNE RECLAMATION EMANEANT D'UN
TIERS.

8. Loi applicable et dispositions générales. Le présent Contrat sera
régi par les lois en vigueur en Suisse. Le présent Contrat ne sera pas
régi par la Convention des Nations Unies sur la Vente International de
Marchandises, dont l'application est expressément exclue. Si une
quelconque clause du présent Contrat est déclarée nulle ou inopposable,
cela n'affectera pas la validité et l'opposabilité des autres clauses.
Vous acceptez de n'expédier, céder ou exporter le Logiciel vers aucun
pays, et de ne pas l'utiliser d'une manière interdite par la United
States Export Administration Act (Loi américaine sur l'exportation) ou
par toute autre loi, restriction ou règlement concernant l'exportation.
Votre non respect des clauses de ce Contrat entraînera automatiquement
sa résiliation; dans ce cas, vous devrez détruire toutes les copies du
Logiciel. Le présent Contrat ne pourra être modifié que par un document
écrit signé par un responsible autorisé d'Adobe; néanmoins Adobe peut
modifier les termes de ce Contrat lors de l'octroi d'une licence
d'utilisation pout toute Mise à Jour du Logiciel. 

Le présent document constitue l'intégralité du Contrat conclu entre vous
et Adobe quant au Logiciel. Il annule et remplace toute déclaration,
discussion, engagement, contrat de licence d'utilisateur, communication
ou publicité antérieur relatif au Logiciel.

9. Avis aux utilisateurs employés par le Gouvernement des Etats-Unis. Le
Logiciel et sa Documentation sont des "articles commerciaux" au sens de
l'article 48 C.F.R. § 2.101 ; ils consistent en un "Logiciel
Informatique Commercial" et une "Documentation concernant le Logiciel
Informatique Commercial" au sens de l'article 48 C.F.R. § 12.212 ou de
l'article 48 C.F.R. § 227.7202, selon le cas. Conformément à l'article
48 C.F.R. § 12.212 ou à l'article 48 C.F.R. § 227.7202-1 à 227-7202-4,
selon le cas, le Logiciel Informatique Commercial et de la Documentation
concernant le Logiciel Informatique Commercial sont donnés en licence
aux utilisateurs employés par le gouvernement américain (A) uniquement à
titre d'articles commerciaux et (B) assortis uniquement des droits
conférés à tout autre utilisateur selon les termes et conditions du
présent Contrat.

Tous les droits sur les oeuvres inédites sont réservés en vertu des lois
des Etats-Unis sur le copyright. Adobe Systems Incorporated, 345 Park
Avenue, San Jose, CA 95110-2704, U.S.A.

10. Respect des Licences. Si vous êtes une entreprise ou une
organisation, vous vous engagez, sur simple requête d'Adobe ou d'un
représentant autorisé d'Adobe, à prouver par écrit et à certifier, dans
un délai de trente (30) jours, la conformité de votre utilisation de
chacun et de tous les logiciels d'Adobe Inc. au moment où la requête est
formulée, aux licences valables qui vous ont été conférées par Adobe. 

11. Copie du présent Contrat. Pour références, une copie du Contrat se
trouve dans la Documentation.

Si vous avez des questions concernant ce Contrat ou si vous souhaitez
obtenir des informations auprès d'Adobe ou d'Adobe Inc., veuillez
utiliser l'adresse indiquée dans ce produit pour contacter la filiale
d'Adobe couvrant votre pays, ou écrire au Service d'Assistance
Clientèle, Adobe Systems Benelux BV, Europlaza, Hoogoorddreef 54a, 1101
BE Amsterdam ZO, Pays-Bas, telefax +31 20 65 11 300, ou, Service
d'Assistance Clientèle, Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San
Jose CA 95110-2704, Etats-Unis.

Adobe est une marque d'Adobe Systems Incorporated, déposée dans certains
pays européens. 

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